Conditions Générales
Dernière révision : 25 février 2024
Ces Conditions
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Ce site web (le « Site ») et/ou les services (collectivement les « Services »), sont détenus et exploités par Povies Original (ci-après également appelés « nous », « notre » ou « nos »). Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») définissent les modalités et conditions dans lesquelles les visiteurs ou utilisateurs (collectivement, l’ « utilisateur » ou « vous ») peuvent visiter ou utiliser le Site et/ou les Services.
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En accédant au Site et/ou aux Services ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et y consentir, et vous acceptez d'être lié par elles. Si vous n'acceptez pas toutes les Conditions, vous ne devez pas accéder au Site ni utiliser aucun des Services. Lisez attentivement les présentes Conditions avant d'accéder à, notre Site ou à nos Services, ou de les utiliser.
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Vous déclarez être majeur(e) et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de conclure un accord contraignant basé sur les présentes Conditions, et d'utiliser les Services. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne pouvez utiliser les Services ou visiter le site.
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Ce Site est hébergé par Wix.com.
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Ces Conditions sont fournies en langue française. En cas de divergence entre la version française de ce document et n’importe laquelle de ses traductions, la version française prévaudra.
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Pour utiliser notre Site et/ou profiter de nos Services, vous devez avoir au moins 18 ans, ou avoir atteint l'âge légal de la majorité dans votre pays, et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de signer ces Conditions en tant qu’accord contraignant. Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser ce Site et/ou à profiter de nos Services si c’est interdit dans votre pays, ou par une loi ou réglementation qui vous est applicable.
Vous pouvez télécharger et imprimer ces Conditions.
Usage
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Notre Site est conçu comme une vitrine numérique pour présenter les services que nous produisons. Il offre aux visiteurs un aperçu de notre contenu créatif unique, y compris des descriptions de nos séries, des échantillons audio, des images, des informations relatives à nos productions et des articles de blog. L'objectif principal de ce Site est de fournir des informations sur nos créations et d'engager l'intérêt des utilisateurs pour notre travail artistique.
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Bien que le Site permette aux utilisateurs de découvrir nos séries audio, il ne propose pas directement d'achats ou d'abonnements. Pour accéder à nos contenus exclusifs, notamment les épisodes complets de nos séries et les avantages spécifiques aux abonnés, les utilisateurs sont invités à se rendre sur notre page Patreon. Sur cette plateforme, ils peuvent choisir un d'abonnement pour profiter de contenus enrichis et d'expériences exclusives liées à nos séries audio.
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La redirection vers Patreon est clairement indiquée sur notre Site, permettant ainsi une transition transparente pour les utilisateurs souhaitant approfondir leur engagement avec notre contenu. Cette méthode de redirection vers Patreon est en place pour faciliter l'accès à nos contenus premium tout en soutenant notre entreprise créative.
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En utilisant notre Site, les utilisateurs reconnaissent et acceptent que tout engagement financier, abonnement ou transaction pour accéder à des contenus supplémentaires se fait exclusivement via Patreon, et est soumis aux conditions d'utilisation et aux politiques de confidentialité de cette plateforme.
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Sauf dans les cas expressément autorisés par les présentes Conditions, vous ne devez pas : (i) utiliser nos services de manière illégale ou frauduleuse (y compris la violation des droits d'un tiers) ou à de telles fins, pour collecter des informations personnelles identifiables ou pour usurper l'identité d'autres utilisateurs ; (ii) modifier ou utiliser nos avis de droits d'auteur, de marques commerciales ou d'autres droits de propriété, ou interférer avec les caractéristiques de sécurité de nos services ; (iii) utiliser nos services de quelque manière que ce soit pour manipuler ou déformer, ou porter atteinte à l'intégrité et à l'exactitude de tout contenu, ou prendre des mesures pour interférer avec, endommager, perturber toute partie de nos services ; (iv) utiliser nos services pour envoyer, recevoir, charger/poster, télécharger, tout matériel qui n'est pas conforme à nos normes de contenu ; (v) utiliser nos services pour transmettre ou faciliter la transmission de toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ; (vi) utiliser nos services pour transmettre des données, ou télécharger vers nos services des données, qui contiennent des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour affecter le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique ; (vii) utiliser tout robot, araignée, autre dispositif automatique ou processus manuel pour surveiller ou copier notre site ou d'autres pages web ou le contenu de nos services, ou utiliser un logiciel de surveillance du réseau pour déterminer l'architecture de nos services ou en extraire des données d'utilisation ; (viii) adopter une conduite qui restreint ou empêche tout autre utilisateur d'utiliser ou de profiter de nos services ; ou (ix) utiliser nos services à des fins commerciales ou en relation avec toute activité commerciale réalisée, sans obtenir notre consentement écrit préalable. Vous vous engagez à coopérer pleinement avec nous pour enquêter sur toute activité suspecte ou réelle qui enfreindrait les présentes Conditions générales.
Propriété intellectuelle
Nos Services et le contenu associé (et toute œuvre dérivée ou amélioration de ceux-ci), y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, logos, articles de blog, illustrations, fichiers, images, logiciels, scripts, graphiques, photos, sons, musique, vidéos, informations, contenu, matériaux, produits, services, URL, technologies, documentations, marques commerciales, marques de service, noms commerciaux et habillages commerciaux et caractéristiques interactives, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sont notre propriété ou sous notre licence (collectivement, « Notre propriété intellectuelle »), et rien dans les présentes ne vous accorde de droit en relation avec Notre propriété intellectuelle. Sauf si cela est expressément stipulé aux présentes ou si cela est requis en vertu de dispositions obligatoires de la loi applicable pour l'utilisation des Services, vous n'acquerrez aucun droit, titre ou intérêt dans Notre propriété Intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions sont expressément réservés.
Exclusion de garantie pour l'utilisation du Site
Nous nous efforçons de maintenir le Site opérationnel et à jour, mais nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue ou l'absence d'erreurs. L'accès au Site et à son contenu peut être occasionnellement suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou l'introduction de nouvelles fonctionnalités ou services. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces interruptions ou suspensions, mais ne serons pas responsables des éventuelles conséquences de ces actions.
Limitation de responsabilité
Nous ne pourrons pas être tenus responsables d’un retard ou d’un manquement à nos obligations découlant de ces Conditions si ce retard ou ce manquement résulte d'une cause indépendante de notre volonté et/ou d'un cas de force majeure au sens de l'article 1216 du Code civil.
Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion, pour tenir compte des changements de la loi ou de caractéristiques supplémentaires que nous pouvons introduire, ou dans le cadre du développement de nos activités. Par conséquent, vous devez consulter ces Conditions régulièrement. Les nouvelles Conditions s'appliqueront à toute utilisation continue du Site de votre part après leur date d'entrée en vigueur.
Liens vers des sites tiers
Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites web. Sauf mention contraire, les sites liés ne sont pas sous notre contrôle, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, ni des liens qu'ils contiennent, ni de leurs changements ou mises à jour. Nous ne sommes pas responsables des transmissions reçues des sites liés. Les liens vers des sites tiers sont fournis uniquement à titre de commodité. Si nous ajoutons des liens vers d'autres sites web cela ne signifie pas que nous approuvons leurs propriétaires ou leur contenu.
Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, à l'exception des règles de conflit de lois.
Divers
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Aucune renonciation à un manquement ou un défaut au titre des présentes ne pourra être considérée comme une renonciation à un manquement ou à un défaut antérieur ou ultérieur.
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Les titres d’articles utilisés dans les présentes Conditions ne sont utilisés que par commodité et n'ont aucune substance juridique.
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Sauf indication contraire, si une partie des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, il est convenu que cette partie des présentes Conditions sera supprimée, que les autres conditions des présentes Conditions ne seront pas affectées et qu’elles resteront en vigueur.
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Votre acceptation des Conditions vaut convention de preuve, au sens de l'article 1368 du Code civil.
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Vous ne pouvez pas céder votre accord avec nous en vertu des présentes Conditions, ni vos droits ou obligations en vertu des présentes, en tout ou en partie, sans notre consentement écrit préalable.
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Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord et remplacent tous les accords écrits ou oraux précédents entre vous et nous concernant l'utilisation du Site et/ou de nos Services.
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Les dispositions des présentes Conditions, qui, par leur nature, doivent survivre à toute action de notre part, survivront, y compris, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives aux rejets de responsabilité, aux limitations de responsabilité et au présent article « Divers ».
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Les images d'illustration des affiches des séries audio présentes sur le site ont été créées par une IA pour Povies Original. Toute ressemblance avec des personnes existantes ou ayant existé est purement fortuite. Ces images sont utilisées uniquement à des fins illustratives dans le cadre des séries audio, et elles ne sont pas destinées à représenter une personne réelle. Ce disclaimer est placé de manière à être facilement visible pour le public cible.
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